Informations générales

Xamediart est une marque déposée. Ce site a été réalisé par Xamediart. Tous droits réservés. Ce site et son contenu (textes et images) sont la propriété exclusive de Xamediart, micro-entreprise domiciliée à Boulogne-Billancourt / N° SIRET : 752 076 844 00014. L'hébergement du site est assuré par la société OVH.

 

Droits d'auteur / Propriété intellectuelle

Toute reproduction de ce site, totale ou partielle, sans autorisation expresse et préalable de Xamediart, est interdite. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web www.xamediart.com sans autorisation écrite particulière et préalable de Xamediart.

L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes d'information. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Pour exercer vos droits, adressez-vous par courrier électronique à Contact

 

Décharge de responsabilité

L'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation du site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Xamediart n'a aucun contrôle. Il est rappelé qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur le web.

 

Licence Creative Commons
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France

 

Remerciements à Sirtin pour ses verifications techniques : www.sirtin.fr